Tarifs 2024

→ Toute sollicitation de recherche fera l’objet d’une étude préalable de manière à établir un devis personnalisé (gratuit et sans engagement).

→ La signature du devis par le client vaudra acceptation et sera préalable à toute démarche de recherche.

→ Les recherches comprendront la reproduction numérique des documents trouvés, leur éventuelle transcription (si nécessaire) ainsi que leur analyse.

→ Le chercheur indépendant est tenu à une obligation de moyens mais pas de résultats. Les sources consultées seront les plus complètes possibles, en fonction des documents d’archives disponibles, et dans le respect des textes de loi protégeant la vie privée des individus (Code du patrimoine – Livre II – Article L213-2).

RECHERCHES

  • Tarif horaire : 35 €
  • Forfait ½ journée (4h) : 140 €
  • Forfait journée (8h) : 280 €

→ Certaines recherches pourront être réalisées à distance mais des déplacements auprès de centres d’archives seront très souvent nécessaires.

→ Des frais seront alors appliqués en sus, soumis à votre validation avant de les engager.

FRAIS DE DÉPLACEMENT

  • Voiture personnelle : 0,45 € / km + frais réels (péage, parking)
  • Transports en commun : frais réels (tarifs SNCF, RATP, métro)
  • Hôtel + repas : 80 € / jour

RÉSULTAT

→ Les recherches feront l’objet d’un rapport de synthèse détaillé, faisant état des documents consultés et des manquements rencontrés (sources lacunaires, détruites).

→ Le rapport sera fourni sous le format numérique pdf. Il sera envoyé par mail ou via un site de transfert de fichiers (gratuit).

→ Sur demande : possibilité de reproduction papier et envoi postal : 0,15 € / feuille + tarifs postaux en vigueur.

SOUS-TRAITANCE GÉNÉALOGIE SUCCESSORALE (service proposé exclusivement aux entreprises de recherches d’héritiers et de vérifications de dévolutions successorales)

  • Cf. tarifs « RECHERCHES » (frais de déplacement et de séjour en sus)

AUTRES PRESTATIONS

  • Conférence ou table-ronde : sur devis
  • Rédaction d’articles, de chroniques ou de podcasts : sur devis

PAIEMENT

→ Tarifs TTC – TVA non applicable (en vertu de l’article 293B du Code Général des Impôts).

→ Un acompte de 30% sera demandé avant le début des recherches, le solde sera à verser à la livraison de la prestation finale.

→ Dans le cas d’une prestation inférieure à 200 €, celle-ci sera réglée en intégralité avant le début des recherches.

→ Les paiements seront à effectuer par chèque ou virement bancaire (facilités de paiement proposées).